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Marques déposées par la société FRANCOIS INDUSTRIE ET FINANCE
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CONFILAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFILAND
FRANCOIS INDUSTRIE ET FINANCE

Numéro de dépôt :
96645121
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque CONFILAND

Déposée le 9 octobre 1996 par la société FRANCOIS INDUSTRIE ET FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société FRANCOIS INDUSTRIE ET FINANCE domicilié(e) 10, allées Charles de Gaulle, 31250 REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 817 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque CONFILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFILAND est expirée depuis le 9 octobre 2006.

FRANCOIS INDUSTRIE ET FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : INOVAGUM


FRANCOIS INDUSTRIE ET FINANCE - 10, allées Charles de Gaulle, 31250 REVEL - France - SIREN 393817713


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Confiserie, sucreries, bonbons, confiseries gélifiées, confiseries à base d'amandes, confiseries à base d'arachides, caramels, pralines, fondants, réglisse, dragées, pâtes de fruits, nougat, pâte d'amande, chocolat, gommes à mâcher; pâtisserie; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets